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Acerca de

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règlement piscine

Bienvenue sur la page dédiée au règlement relatif à la participation aux frais d’entrée à la piscine dans le cadre des cours de natation organisés par la commune.

Ce règlement a pour objectif de définir de manière transparente les modalités financières applicables aux élèves fréquentant les écoles communales, ainsi que les droits et obligations des parents ou représentants légaux. Il précise notamment les montants de la redevance, les conditions de paiement, les éventuelles exonérations et les procédures mises en place en cas de non-paiement.

En consultant ce document, vous trouverez l’ensemble des informations utiles pour comprendre le fonctionnement de ce dispositif, mis en place afin de garantir l’accès aux activités de natation tout en assurant une gestion équitable et rigoureuse des frais liés à ces services.

N'hésitez pas à nous contacter

Directeur : Vincent Rossi

083 65 65 91 – 0472/37.43.08

Rue de la Gendarmerie, n°2
5330 Assesse

© 2022 éditeur responsable Mosseray J-L

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N° entreprise.0207.350.762

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